Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES PLANTES
DELACOUR Jean Pol

Numéro de dépôt :
3085179
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2011
SAVEURS DES PLANTES de DELACOUR Jean Pol

Présentation de la marque SAVEURS DES PLANTES

Déposée le 26 février 2001 par DELACOUR Jean Pol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est DELACOUR Jean Pol, domicilié(e) Route des Sables, 54110 Rosières-aux-Salines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DELACOUR Jean Pol - France.

La marque SAVEURS DES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES PLANTES est expirée depuis le 26 février 2011.

DELACOUR Jean Pol a également déposé les autres marques suivantes : POTAGER DES SENTEURS , ESPACE-FRAICHEUR


DELACOUR Jean Pol - Route des Sables, 54110 Rosières-aux-Salines - France


Mr DELACOUR Jean Pol - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Plantes aromatiques fraîches Fruits et légumes frais.